Legal terms

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés

Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web et le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (« CNIL ») et est enregistré sous la référence de dossier N°2006422. Les données collectées à partir du site web sont uniquement destinées à l'usage interne d'ONIRI CRÉATIONS. Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par email directement à ONIRI CRÉATIONS, à l'adresse email suivante : [email protected] et/ou par courrier à l'adresse de son siège social : ONIRI CRÉATIONS, Batiment Delta 2, Allée des Pleus, 77170 BRIE COMTE ROBERT (France).

Editeur et propriétaire du site

Le site web www.oniri-creations.com est la propriété d'ONIRI CRÉATIONS, société par actions simplifiée, au capital de 70.000,00 euros, dont le siège social est sis Batiment Delta 2, Allée des Pleus, 77170 BRIE COMTE ROBERT (France), immatriculée 819 111 295 RCS MEAUX.

Marques, logos et liens hypertextes

Les logos ONIRI CRÉATIONS figurant sur le site web sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse préalable écrite d'ONIRI CRÉATIONS est interdite. Tous les liens hypertextes visant le présent site web sont soumis à autorisation écrite préalable. La responsabilité d'ONIRI CRÉATIONS ne saurait être engagée par le contenu de sites web pointant vers www.oniri-creations.com.

Contenu du site

Le site web est constitué de sa structure générale et de tous les éléments individuels le composant. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle du site web et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse écrite d'ONIRI CRÉATIONS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi N°98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données (la « Loi »), ONIRI CRÉATIONS est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site internet. En accédant au présent site web, vous reconnaissez que les éléments composant le site web sont protégés par la Loi et qu'il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu du site web.

Prestataire d'hébergement du site

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70 37 76 61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

 

You need to Login for joining waitlist.